ART. 9 :
Le Club Nautique est administré par un Conseil de Direction de 15 membres qui exerce l’ensemble des compétences que les présents statuts n’attribuent pas à l’Assemblée Générale. Il forme le Conseil de discipline de l’association.
Les membres du Comité de Direction sont élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale pour une durée de quatre années à la majorité simple (l’année des Jeux Olympiques d’été). Les mandats de membres de Comité de Direction du Club et de membres de Comité Départemental sont cumulables.
Sont éligibles au Comité de Direction, les personnes majeures de nationalités françaises, jouissant de leurs droits civiques, licenciés à la FFA (anciennement FFSA) ou les personnes majeures de 18 ans révolus, de nationalité étrangère, à condition qu’elles n’aient pas été condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français fait obstacle à son inscription sur les listes électorales.
Les membres sortants sont rééligibles.
Les candidatures au Comité de Direction doivent parvenir au club par courrier simple, 8 jours au moins avant la date fixée pour l’Assemblée Générale.
En cas de vacances, il est pourvu à une nouvelle élection lors de la plus prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où auraient normalement expiré les mandats des membres remplacés.
ART. 10 :
Le Conseil de Direction désigne parmi ses membres le bureau composé d’un président, de deux vice-présidents, d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint, d’un trésorier et d’un trésorier-adjoint.
Le Président, le trésorier et le trésorier adjoint doivent avoir atteint leur majorité légale.
ART. 11 :
Le Conseil de Direction se réunit aussi souvent que nécessaire, sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, celle du Président est prépondérante.
Sur demande du Président, le Conseil de Direction peut se faire assister, à titre de conseil, de toute personne, membre ou non du club : ces personnes prendront part aux délibérations à titre consultatif.
Tout membre du Conseil de Direction qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire du Conseil.
ART. 12 :
Le Président, ou son délégué, possède seul la signature sociale de l’association, il représente l’association dans toutes les circonstances de la vie sociale de l’association.